Compliance

 

GESTION DES RISQUES

Ce module vous permet de :

  • Définir vos propres critères de risques et de leur associer une échelle de valeur (numérique et qualitative)  ainsi qu’un éventuel coefficient de pondération.
  • Définir les niveaux de risques liés aux pays
  • Saisir pour chaque entité et/ou chaque personne physique, la valeur de chacun des critères définis précédemment.
  • Editer des rapports consolidés ou non, présentant les résultats sous forme numérique et/ou qualitative.

 

KYC – MANDATS

Cette solution permet de gérer les dossiers clients (KYC Know Your Client) en tenant compte des principales recommandations et réglementations concernant le blanchiment de l’argent (LBA ou analogues).

Contrat de mandat:

Une base de données permet de conserver toutes les informations relatives aux mandats :

  • Historique de la relation et des événements qui ont marqué la relation avec le client
  • Arrière-plan économique du client
  • Gestion de la documentation et des actions à effectuer ou effectuées
  • Activités couvertes par le client
  • Gestion des personnes physiques (Ayant-droits économiques, cocontractants, mandants, représentants, intermédiaires, etc.) et des liaisons avec des entités (fondations, trusts, sociétés, etc.)
  • Gestion des personnes physiques liées indirectement au mandat (introducer).
  • Assujettissement du mandat à la LBA.

Pour toutes ces informations, un historique non modifiable est conservé

Procédures de travail et de décision:

Il est possible de paramétrer le programme en fonction des procédures internes et de l’organisation de votre société:

  • Critères, périodicité et procédures de réévaluation du mandat
  • Circulation de l’information et notamment des messages internes
  • Procédure d’envoi automatique de message ou d’alarme lors de détection d’anomalies par le système
  • Paramétrage des actions à effectuer par le système lors des procédures automatiques (Par exemple: la détection d’un homme politique par le système peut provoquer la suspension automatique du mandat, envoie un message au compliance officer, et/ou aux responsables désignés à cet effet, etc.)
  • Procédure pour contrôler l’absence et la validité de documents indispensables ou obligatoires à l’acceptation d’un nouveau mandat et à son exécution (copie de passeport, lettres de références, attestation de résidence, etc.).Gestion hiérarchique des états du mandat {actif, suspendu, résilié, dénoncé)
  • Gestion des décisions possibles en fonction de l’état d’un mandat.
  • Gestion hiérarchique des décideurs en fonction de l’état d’un mandat.

Fonction de contrôles et de conformités:

Dans cette partie, il est possible de définir des paramètres et des procédures de contrôles :

  • Critères, périodicité et procédures de réévaluation du mandat
  • Limites de montant ou de volume pour la détection des opérations insolites
  • Détection de transactions ou de groupe de transactions insolites.
  • Procédure pour tester l’absence de documents indispensables ou obligatoires (copie de passeport, lettres de références, attestation de résidence, etc.).
 
MULTI-CHECK COMPLIANCE

Ce module permet :

  • D’interfacer et de comparer automatiquement l’ensemble de vos données (personnes, entités, contacts, prospects etc.) avec une ou plusieurs sources de données externes, et en particulier avec les black-listes les plus courantes du marché. Cela constitue une aide très appréciable pour la bonne exécution de votre devoir de compliance.
  • D’effectuer des recherche  multicritères (Nom, alias, pays de domicile etc.). Ces recherches peuvent se faire de manière individuelle (recherche d’un nom par exemple) ou globale.
  • De sauvegarder et/ou d’imprimer le résultat de ces recherches dans la base de données.
  • De plus, le système inclut une gestion centralisée des personnes physiques. Ce fichier comprend de très nombreuses informations notamment en ce qui concerne l’identité, les contacts, les différents domiciles, nationalités, risques ainsi qu’une gestion des documents scannés (copies de passeports, signatures, références, etc.).
 
PISTE D’AUDIT

Il est possible, au travers de la piste d’audit :

  • De contrôler aisément toutes les créations, modifications, suppressions, interrogations ou impressions effectuées par les utilisateurs.
  • Reconstituer et vérifier les séquences d’évènement ayant abouti à un résultat.
  • D’améliorer la sécurité tout en facilitant le contrôle interne.