CONCEPT Compliance LBA – AML

CONCEPT Compliance LBA-AML est un outil de travail destiné à vous permettre de collecter l’ensemble des informations afin de satisfaire à l’ensemble des nouvelles exigences de compliance (lutte anti blanchiment « LBA/AML »), y compris les exigences 2016 (OBA-FINMA-2016), comprenant la conformité fiscale ainsi que la surveillance des opérations à risques.

Il est également un outil de contrôle efficace et rapide pour le Compliance Officer grâce à ses modules de diagnostic et d’évaluation des risques LBA-AML. Il permet en particulier de contrôler l’adéquation avec les exigences légales, en facilitant l’appréciation rapide de la bonne tenue des dossiers de la clientèle. Il met en évidence les documents manquants et  ceux venant périodiquement à échéance.

Enfin, il est un outil d’aide  à la décision pour les organes de direction (Comité de direction & Conseil d’Administration).

UN CRM (Client Relationship Management)

Il est, de fait, un  CRM (Client Relationship Managementpermettant de gérer :

1)      Les PROSPECTS en facilitant le recueil d’informations préalables à l’acceptation du client /co-contractant.

2)      Les CLIENTS / CO-CONTRACTANTS via une   saisie et un archivage de l’ensemble des informations           collectées sur la base de la documentation compliance. Il donne ainsi aux personnes responsables           (contrôleur interne / contrôleur externe) la possibilité de vérifications rapides.

UN PRODUIT INTEGRE & INTEGRABLE

Il peut être utilisé de manière indépendante ou intégré aux produits CONCEPT :

L’interfaçage avec un autre logiciel de gestion de fortune est possible dans la mesure où le changement du système existant n’est pas souhaité.

UN PRODUIT MODULABLE

En dehors des modules inclus dans le produit de base, il est possible d’adjoindre en tout temps des modules optionnels tels que ceux décrits en page 1, et plus particulièrement

  • Le diagnostic compliance (mise en évidence d’anomalies telles que données manquantes, contrôle des échéances, etc.).
  • L’estimation des risques (LBA/AML) :
      • Risques pays
      • Détermination des risques accrus
  • L’identification de structures complexes (Organigramme).
  • La piste d’audit
  • Les critères d’identification FATCA US & autres législations (CRS)
  • Etc.

UN OUTIL D’ANALYSE ET DE GESTION DES RISQUES LBA – AML

CONCEPT Compliance LBA-AML permet également de quantifier divers risques, et plus spécifiquement :

1)      Le risque PAYS :

Ce module permet de décider de la notation du risque de chaque pays à partir d’éléments d’appréciation propre à chaque société, tels que :

– Liste des exclusions GAFI, SECO etc.

– Liste des pays membres de  l’OCDE/ GAFI

– Liste des pays EAR (TIEAs) ayant signé des accords sur l’échange de renseignements en   matière fiscale et leur date probable d’entrée en vigueur

– Liste de l’index de corruption des pays (Index CPI)

– Etc.

Sur la base de ces informations, la direction peut ainsi proposer une notation du risque pays, pour ratification par le Conseil d’Administration.  Il est ensuite possible de créer une

  • Liste interne des pays autorisés et interdits

2)      La détermination du risque accru sur la base de critères tels que :

– Notation des pays (LBA/AML) (utilisée dans le cadre des nationalités, domiciles, sièges   sociaux, etc. voir ci-dessus)

– Implication de PEP ou de personnes proches d’un PEP

– Implication de sociétés de domicile

– Surveillance des opérations à risques (Compliance opérations) comprenant une saisie   manuelle ou automatisée (via le module CONCEPT Processus + selon les volumes traités,   apportant un important gain de productivité)

– Détection des structures complexes (avec génération automatique d’un organigramme   hiérarchique et fonctionnel)

– Etc.

UN OUTIL REPRODUISANT DES PROCESSUS DE TRAVAIL

Comme tous nos logiciels, CONCEPT Compliance LBA-AML,  est l’expression d’un processus de travail informatisé, augmentant la productivité et favorisant un accès rapide aux données ainsi qu’aux documents (interfaçage possible avec un logiciel de gestion électronique de documents de votre choix(GED)).

La saisie des informations concernant les prospects puis les clients / co-contractants est basé sur les différents formulaires requis par les autorités de surveillance et/ou des organismes d’autorégulation, tels que :

1)      Formulaire d’entrée en  relation d’affaires

2)      Contrat de mandat

3)      Formulaires décrivant la  relation d’affaires :

  • Identification de la personne qui initie la relation (Introducer)
  • Identification du client / co-contractant
  • Identification du ou des ayants droits économiques (ADE) :
  • Pour une personne morale avec substance ou commerciale :

– Identification du détenteur du contrôle (Actionnaire(s) détenant plus de 25 % du capital ou    organe direction)

– Identification des Organes de Direction / Conseil d’administration

  • Pour un trust :

– Identification du Trustee

– Identification du Settlor, Protector, etc.

– Identification des bénéficiaires (si définis)

4)      Formulaire décrivant les circonstances de l’établissement de la relation d’affaires

5)      Formulaire décrivant l’arrière-plan économique :

  • Relations bancaires
  • Origine des fonds
  • Montants des valeurs patrimoniales initiales
  • Evolution prévue  des valeurs patrimoniales
  • Identification des fondés de procuration

6)      Identification des intervenants liés au client / co-contractant (Fondés de procurations, Trustee, Advisor, etc.)

7)       Historique de la relation d’affaires, autres développements de la relation

8)      Journal des opérations (Compliance opérations)

9)      Etc.